Les droits réels constituent la catégorie du droit qui régit les relations entre les personnes d'une part et les choses ou les animaux d'autre part.

Dans le cadre de ce cours, nous commencerons par une petite partie introductive au cours de laquelle nous passerons en revue non seulement les principales notions utilisées dans les droits réels mais également les règles essentielles qui régissent le fonctionnement de ces droits (infra I).

La deuxième partie du cours traitera de la possession et du registre foncier qui représentent les instruments de publicité des droits réels (infra II), c'est-à-dire des instruments qui leur permettent d'être visibles par tout un chacun.

Une fois que ces deux premières parties du cours auront été assimilées, il s'agira finalement pour nous de nous concentrer, dans la troisième partie, sur les deux grandes catégories de droits réels que sont la propriété et les droits réels limités (infra III).

En ce qui concerne les droits réels limités, nous relevons déjà que ces droits se subdivisent encore en deux sous-catégories à savoir les servitudes et les droits de gage. Nous aurons l'occasion d'approfondir ces points mais il est à noter que, s'agissant des droits de gage, seuls les droits de gage immobiliers seront étudiés de manière approfondie dans notre cours; les droits de gage mobiliers quant à eux seront également traités mais de façon plus brève.

Le cours a été intégralement rédigé sous la responsabilité propre d'Emal Mulakhel qui s'est inspiré de ses notes prises dans le cadre du cours de "droits réels" tel qu'il était enseigné à l'université de Fribourg par le professeur Paul-Henri Steinauer (†).

Table des matières

I. Introduction aux droits réels
A. La définition du droit réel et son contenu
B. Les espèces de droits réels
C. L’objet des droits réels
D. Les principes fondamentaux
II. La visibilité (publicité) des droits réels
A. La possession
1. Une simple situation de fait
2. Les conséquences juridiques
B. Le registre foncier
1. De quoi s'agit-il?
2. Les opérations au Grand livre
3. Les effets du registre foncier
III. Les catégories de droits réels
A. La propriété
1. La propriété en général
i. La notion de propriété et son étendue
ii. La propriété collective
2. La propriété foncière
i. Analyse de l’état de fait
ii. Analyse des effets juridiques
3. La propriété mobilière
i. L'état de fait et les conséquences juridiques
ii. La question de l'acquisition en particulier
B. Les droits réels limités
1. Quelques remarques
2. Les servitudes
i. Quelques rappels
ii. Les servitudes foncières
iii. Le droit de superficie
3. Les droits de gage
i. Contextualisation
ii. Les droits de gage immobiliers
α. Les dispositions générales
β. L’hypothèque
γ. La cédule hypothécaire
iii. Les droits de gage mobiliers